Introduction / Particularités

Pré-configuration

Taxes

Pour vous, Qalisa met à disposition des taxes pré-configurées, que vous pouvez ensuite:

• associer à vos lignes produits dans vos devis,
• ou alors directement associer dans le paramétrage de vos produits

Les voici:

• Taxe Forfaitaire Métaux Précieux (11% + 0.5% CRDS)
• Taxe Forfaitaire Objets Précieux (6% + 0.5% CRDS)
• Taxes “Régime des plus-values” (21 lots de taxes dégressives en fonction de la durée de détention du bien racheté)

Informations Client

Le module Odoo Client ainsi que la génération de facture / devis profite d’une fonctionnalité enrichie:

• Saisie du Lieu / Date de Naissance
• Saisie du type de justificatif d’identité fourni par le client (CNI, permis, passeport, titre de séjour) ainsi que du numéro d’identité associé à la pièce
• Visualisation de ces informations sur les factures / avoirs / devis

Les particularités de votre métier dans Odoo

Ventes

Votre métier nécessite la possibilité de vendre à un client des objets précieux.

Astuce

La plupart des ventes effectuées dans votre métier étant exonérées de TVA, nous vous conseillons d’apposer à vos ventes une taxe “0%”, qui reflétera cet état de fait plus clairement à vos clients sur leurs factures.

Rachats

Vous pouvez également racheter à vos clients leurs objets précieux; dans ce cas précis, lors de la rédaction d’un devis, vous:

• Définirez des quantités négatives (et non positives !) pour chaque objet racheté
• Vous assurerez que les taxes sont bien valides et appliquées sur chaque produit

Se faisant, vous ne produirez non pas une Facture, mais un Avoir.

Lors du rachat à vos clients et si éligible aux taxes, vos clients ont 2 possibilités; en fonction du + avantageux pour eux:

Acquittement de la taxe forfaitaire

Dans ce cas, vous payez la CRDS, Taxe sur les Métaux Précieux ou Taxe sur les objets précieux à leur place. Il suffit d’appliquer la taxe forfaitaire adaptée dans votre devis.

Acquittement au régime des “plus-values”

Sur justificatifs fournis par le client, nous vous conseillons dans ce cas:

• De créer une ligne où vous rachetez, net de taxe, le bien à son prix d’achat
• Puis, sur une seconde ligne, de racheter la partie “plus-value”, sur laquelle vous appliquerez la taxe appropriée, en fonction de la durée de possession.

Astuce

Des modèles de devis seront normalement disponibles avec des exemples à la clef.

Reversement à l’administration des taxes perçues

En cas de rachat où vous percevez les taxes à la place de l’État, vous êtes tenus d’en informer l’administration fiscale et de les reverser. Pour “faciliter” le suivi de ces opérations, L’État met à votre disposition 2 documents Cerfa, que vous devez lui transmettre en fonction du volume de vente ou de la situation du client:

• Formulaire - Acquittement de la taxe forfaitaire
• Formulaire - Acquittement au régime des plus-values