Livre de police et métaux précieux

Cette page rassemble ce qui se paramètre une fois, avant que le comptoir ne s’en serve.

Addons

Aux modules de la première configuration s’ajoutent, dans l’ordre d’installation :

• fr_numismatics_metals — Numismatique - Caractéristiques métal des articles
• product_creation_control — Articles - Pas de création à la volée
• fr_livre_police_metaux — Livre de police - métaux précieux
• fr_td_bilateral_metaux — Cerfa 2093-SD - Déclaration d’achat au détail de métaux
• product_display_order — Articles - Ordre d’affichage du catalogue
• stats_access_control — Écrans d’analyse - accès par groupe

Attention

fr_livre_police_metaux dépend de stock et de sale_stock : l’installation active l’application Inventaire si elle ne l’était pas. C’est voulu — c’est le stock qui porte le lot, et le lot qui porte le numéro d’ordre.

Traçabilité par lot

Menu > Inventaire > Configuration > Paramètres > Traçabilité : cochez Lots & numéros de série.

Puis, sur chaque article racheté (onglet Inventaire) : Suivi sur Par lots, l’article étant un bien stockable.

Les listes administrables

Deux référentiels, que vous complétez vous-même et qui vous appartiennent :

Liste	Où	Ce qu’elle sert
Provenances (livre de police)	Ventes > Configuration	l’origine déclarée par le vendeur, sur chaque ligne de rachat
Qualités et professions (livre de police)	Ventes > Configuration	la qualité du vendeur, sur la fiche contact
Natures de métal	Comptabilité > Configuration > Métaux précieux	la nature portée par chaque article

Attention

Une valeur déjà portée par une pièce comptabilisée ne se renomme plus. Archivez-la et créez la nouvelle : les inscriptions passées gardent la leur, et c’est ce que l’intangibilité du registre exige (c. pén., art. R321-6-1).

Le responsable de chaque établissement

Menu > Paramètres > Utilisateurs & Sociétés > Sociétés, sur chaque établissement : le champ Responsable de l'établissement.

Lui seul réceptionne les transferts qui arrivent chez lui — celui qui envoie ne constate pas lui-même que la marchandise est arrivée.

Danger

Renseignez les trois avant la première expédition. Sans responsable désigné, personne ne peut réceptionner, et le métal reste en transit. Le blocage est volontaire : une réception que personne n’a endossée vaut moins qu’un refus qui se voit.

Droits d’accès

Le registre s’ouvre depuis son propre menu, réservé au droit Livre de police, dans l’onglet Droits d'accès de la fiche utilisateur. La liste propose trois niveaux, chacun contenant le précédent ; la laisser vide referme le registre.

Niveau	Ce qu’il ajoute
Livre de police - consultation	ouvre le registre en lecture
Livre de police - responsable	réceptionner un transfert quel que soit l’établissement d’arrivée
Livre de police - correction du stock	ajuster le stock d’un métal réglementé sans passer par un document — ajustement d’inventaire, rebut, bon sans justification

Attention

Le troisième niveau est à réserver. Il ne dispense pas d’inscrire : il dispense de justifier le mouvement par un document, ce qui n’est pas la même chose. Un stock corrigé sans inscription fait diverger le registre, et rien ne le signalera. Voir Par où le métal peut bouger.

Note

Livre de police - responsable n’emprunte pas Inventaire / Administrateur : celui-là est porté par le cabinet comptable et par des personnes qui n’ont aucune raison de constater l’arrivée de métal dans un comptoir. Deux responsabilités différentes ne se donnent pas d’un seul geste.

Attention

N’accordez ce droit qu’aux personnes qui doivent réellement lire le registre. Chaque consultation laisse une trace nominative, et une trace ne vaut que si l’accès est nommément accordé (arrêté du 15 mai 2020, art. 3, 2°). Un droit que tout le comptoir porterait ne dirait rien de qui a ouvert le registre.

Note

Le cloisonnement par établissement s’appuie sur les sociétés autorisées de chaque utilisateur : un utilisateur ne voit que les registres des sociétés auxquelles il a accès. Si tous vos utilisateurs sont autorisés sur toutes les agences, le cloisonnement n’opère pas — c’est un réglage de la fiche utilisateur, pas du module.

Les clés de chiffrement DGFiP

Le fichier déposé pour la déclaration 2093-SD doit être compressé puis chiffré avec une clé publique de la DGFiP. Il en existe deux — une pour les fichiers de test, une pour les fichiers réels — à télécharger sur impots.gouv.fr, espace Tiers déclarants.

Menu > Comptabilité > Configuration > Paramètres > Cerfa 2093-SD — chiffrement du dépôt

L’archive ZIP se téléverse telle qu’elle se télécharge. L’empreinte de la clé est relevée au téléversement et affichée : c’est la seule façon de voir laquelle est en place.

Danger

Se tromper de clé ne produit aucune erreur dans Odoo : le fichier est correctement chiffré, simplement avec la mauvaise clé, et c’est la DGFiP qui le rejette. Vérifiez l’empreinte avant un dépôt réel.

Note

Le chiffrement appelle le binaire gpg présent dans l’image Odoo. Aucune dépendance supplémentaire n’est à installer.

Le responsable de la déclaration

Menu > Paramètres > Paramètres Généraux > Sociétés > Mettre à jour les informations porte les coordonnées du responsable (nom, prénom, qualité, téléphone, courriel) reprises par défaut sur chaque déclaration 2093-SD.

Tâches planifiées

Deux tâches tournent seules. Elles sont visibles en mode développeur dans Menu > Paramètres > Technique > Automatisation > Actions planifiées.

Tâche	Ce qu’elle fait
Livre de police : sceller les pages des jours clos	ferme chaque nuit les pages des jours passés
Livre de police : purger les consultations de plus d'un an	efface les traces au-delà du délai légal

Attention

Ne les désactivez pas. Une page laissée ouverte recevrait des inscriptions qui ne lui appartiennent pas, et son chiffre de contrôle ne dirait plus de quel jour il parle.