Requalifier une part d'un lot

Un lot entre au registre sous la nature qu’on lui prête au comptoir. Le tri, plus tard, révèle autre chose : une part n’est pas de l’or titré comme le reste, c’est de l’or blanc. Elle ne part pas au fondeur avec les autres ; elle reste, et il faut qu’elle reste sous son vrai nom.

Rien n’entre et rien ne sort. Ce métal était déjà là, sous une autre désignation.

Danger

Requalifiez avant de vendre. Une fois le lot expédié au fondeur, il n’est plus en stock, et l’écran ne peut plus rien en retirer.

Où cliquer

1. Livre de police, sur le comptoir qui détient le métal.
2. Cochez les inscriptions d’entrée que le tri a touchées — une seule, ou plusieurs quand une même part sort de plusieurs rachats.
3. Actions ▸ Requalifier des parts de lots.

L’écran s’ouvre aussi depuis la fiche d’une inscription : c’est le même, à une seule ligne.

Remplir

En haut, une ligne par lot coché : son numéro, sa désignation, ce qui y est actuellement inscrit. Vous n’y saisissez qu’une chose, la Quantité retirée, dans l’unité du lot d’origine. Le Poids retiré (g) s’en déduit à la proportion de l’inscrit. Une ligne laissée à zéro ne retire rien.

En bas, ce que ces parts sont réellement :

Champ	Ce qu’il faut y mettre
Article réel	ce que le tri a reconnu. C’est de lui que le registre tirera la nature du métal, le titre et le régime de quantité
Quantité reclassée	dans l’unité du nouvel article — au gramme, elle se remplit seule du poids retiré
Description des objets	exigée sur les articles qui la réclament (c. pén., art. R321-3 3°)
Ce que le tri a constaté	le motif. Il part au registre, sur toutes les inscriptions : celles qui se réduisent et celle qui naît

Puis Inscrire la requalification.

Attention

Le poids reclassé ne peut pas dépasser le poids retiré au total. Un tri sépare, il ne crée pas de matière. Si le refus tombe, c’est qu’une des pesées est fausse.

Ce que ça produit

1. une rectification de chaque inscription d’origine, réduite de ce qu’on lui a retiré et portant le motif — la seule correction que le texte admette :

   Les enregistrements informatiques créés pour les ouvrages d’occasion ne [peuvent] être modifiés que par création d’un nouvel enregistrement avec indication de son motif.

   — CGI, ann. IV, art. 56 J sexdecies, 2° c

2. une seule entrée neuve pour ce qui sort du tri, sous son propre numéro d’ordre, même si elle procède de plusieurs lots. Sa Provenance les nomme tous, avec leur date et le poids qu’ils ont cédé.

Les stocks suivent : chaque lot d’origine diminue, le nouveau lot apparaît.

Sa date d’entrée ne change pas

Elle reste celle du rachat. Ce métal est entré dans ces murs ce jour-là ; le tri n’est pas une entrée. Quand plusieurs rachats se rejoignent, c’est le plus récent qui la donne : le plus ancien ferait dire au registre que tout ce métal était là avant qu’il n’y soit. Son prix, en revanche, est nul : la requalification n’achète rien.

Un nouveau numéro d’ordre, donc une nouvelle étiquette

Le numéro d’ordre […] figure de manière apparente sur chaque objet ou lot d’objets.

— code pénal, art. R321-4

C’est un autre lot : posez l’étiquette sur le nouveau sachet, comme pour un rachat. Un sachet trié dans huit rachats porte un seul numéro, pas huit.

Ce que cet écran remplace

Le contournement consistait à revendre le lot entier au fondeur, puis à le lui racheter à 0 € pour faire rentrer le nouvel article. Il portait au registre trois mentions fausses :

• un vendeur qui n’a rien vendu ;
• une personne physique de chez lui qui aurait remis les objets (c. pén., art. R321-3 2°) ;
• une sortie, pour du métal qui n’est jamais parti.

Astuce

La requalification ne sert que quand la nature change — y compris quand c’est la saisie qui s’était trompée de titre : voir Corriger un titre saisi par erreur. Si seule la quantité est fausse, c’est une rectification de quantité — voir Rectifier une inscription.