Requalifier une part d'un lot

Un lot entre au registre sous la nature qu’on lui prête au comptoir. Le tri, plus tard, révèle autre chose : une part n’est pas de l’or titré comme le reste, c’est de l’or blanc. Elle ne part pas au fondeur avec les autres ; elle reste, et il faut qu’elle reste sous son vrai nom.

Rien n’entre et rien ne sort. Ce métal était déjà là, sous une autre désignation.

Danger

Requalifiez avant de vendre. Une fois le lot expédié au fondeur, il n’est plus en stock, et l’écran ne peut plus rien en retirer.

Où cliquer

1. Livre de police, sur le comptoir qui détient le lot.
2. Ouvrez la fiche de l’inscription d’entrée à trier — cet écran ne s’ouvre que depuis le formulaire, pas depuis la liste.
3. Actions ▸ Requalifier une part du lot.

Remplir

À gauche, le lot d’origine : son numéro, sa désignation, ce qui y est actuellement inscrit. Vous n’y saisissez qu’une chose, la Quantité retirée du lot, dans l’unité du lot d’origine. Le Poids retiré (g) s’en déduit à la proportion de l’inscrit.

À droite, ce que cette part est réellement :

Champ	Ce qu’il faut y mettre
Article réel	ce que le tri a reconnu. C’est de lui que le registre tirera la nature du métal, le titre et le régime de quantité
Quantité reclassée	dans l’unité du nouvel article — le poids s’en déduit
Description des objets	exigée sur les articles qui la réclament (c. pén., art. R321-3 3°)
Motif de la requalification	ce que le tri a constaté. Cette mention part au registre, sur les deux inscriptions

Puis Inscrire la requalification.

Attention

Le poids reclassé ne peut pas dépasser le poids retiré. Un tri sépare, il ne crée pas de matière. Si le refus tombe, c’est qu’une des deux pesées est fausse.

Ce que ça produit

Deux inscriptions, et pas une :

1. une rectification qui réduit l’inscription d’origine d’autant, portant son motif — la seule correction que le texte admette :

   Les enregistrements informatiques créés pour les ouvrages d’occasion ne [peuvent] être modifiés que par création d’un nouvel enregistrement avec indication de son motif.

   — CGI, ann. IV, art. 56 J sexdecies, 2° c

2. une entrée neuve pour la part reclassée, sous son propre numéro d’ordre.

Les deux stocks suivent : le lot d’origine diminue, le nouveau lot apparaît.

Sa date d’entrée ne change pas

Elle reste celle du rachat. Ce métal est entré dans ces murs ce jour-là ; le tri n’est pas une entrée. Son prix, en revanche, est nul : la requalification n’achète rien.

Un nouveau numéro d’ordre, donc une nouvelle étiquette

Le numéro d’ordre […] figure de manière apparente sur chaque objet ou lot d’objets.

— code pénal, art. R321-4

C’est un autre lot : posez l’étiquette sur le nouveau sachet, comme pour un rachat.

Ce que cet écran remplace

Le contournement consistait à revendre le lot entier au fondeur, puis à le lui racheter à 0 € pour faire rentrer le nouvel article. Il portait au registre trois mentions fausses :

• un vendeur qui n’a rien vendu ;
• une personne physique de chez lui qui aurait remis les objets (c. pén., art. R321-3 2°) ;
• une sortie, pour du métal qui n’est jamais parti.

Astuce

La requalification ne sert que quand la nature change. Si seule la quantité est fausse, c’est une rectification de quantité — voir Rectifier une inscription.